25 mars 2007
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STATUTS DE L'ORGANISATION SYNDICALE LOCALE INTITULEE :
" DEFENSE ET PROGRES DES INTERETS OUVRIERS"
PREAMBULE
La faillite des organisations syndicales qui s'annonça il y a une vingtaine d'années s'affirme aujourd'hui dans sa phase finale.
Cette déchéance entraîne naturellement celle de la condition générale des salariés.
Le syndicat D.P.I.O, fondé en date du 15 novembre 1984 dans le secteur P.T.T se situait dès sa création dans la perspective de la réhabilitation du syndicalisme de classe dont la nécessité n'a fait depuis lors que s'accentuer constamment.
Les conditions socio-économiques actuelles de l'ensemble des travailleurs manuels et intellectuels appellent en conséquence une urgente réactivation idéologique, laquelle ne peut être soutenue que par un renouveau organisationnel dynamique et nécessairement multiprofessionnel.
Les dispositions et principes des présents statuts visent à actualiser la création D.P.I.O. en réponse immédiate à l'essentiel de ces besoins.
Elles constituent d'autre part un élément décisif de contribution à la grande tâche de reconstruction imposée par l'histoire contemporaine à la classe ouvrière moderne.
Elles sont adoptées ici au titre du droit de création syndicale libre reconnu par la constitution.
Des textes généraux sont joints aux présents statuts, exposant les principes idéologiques et organisationnels, essentiels à la constitution d'une structure évolutive, de type fédéral.
La prise en compte de ces textes sont la garantie de l'authenticité et de la légalité interne de la présente création sous le sigle D.P.I.O.
ARTICLE I : DENOMINATION.
A compter de ce jour et dans la poursuite de la tâche de reconstruction indiquée, est proclamée et maintenue, l'existence de l'organisation suivante: "DEFENSE ET PROGRES DES INTERETS OUVRIERS", constituée par association libre et volontaire des agents du secteur P.T.C.G. (Postes, Télécommunications et Communication Générale) qui souhaitent y adhérer et y œuvrer dans le respect de ses statuts.
ARTICLE II : BUT DU SYNDICAT.
a) Défendre les intérêts matériels et moraux des agents de la branche indiquée dans l’espace professionnel de France-Télécom Seine et Marne
b) Agir pour la promotion et le progrès de ces intérêts (ex : conditions et temps de travail, principes de gestions des personnels et conditions de carrières, hygiène et sécurité, équipements sociaux etc.), en référence étroite à la préservation sinon à l'amélioration des dispositions statutaires et conventionnelles.
ARTICLE III : NATURE DU SYNDICAT.
a) La D.P.I.O est une organisation de classe. Elle prend acte de la lutte des classes comme réalité objective incontournable fondée sur un antagonisme irréductible des intérêts, historiquement et scientifiquement démontré.
Dans l' immédiat,le syndicat susnommé agît pour le compte des intérêts de classe des personnels de France-Télécom , solidairement de l'ensemble des salariés, et en totale indépendance du patronat, de l'État, et de toutes thèses et intérêts qui s’y réfèrent.
b) la D.P.I.O. rejette résolument le corporatisme. Dans cet esprit, elle déclare que les luttes catégorielles qui soulignent voire accentuent les différences entre les travailleurs ou les mobilisent sur des bases étroites et spécifiques sont contraires à la solidarité ouvrière et ne requièrent pas l'intervention du syndicat.
La D.P.I.O. s'attache dans toute la mesure du possible à uniformiser les thèmes et les objectifs revendicatifs dans la recherche systématique de l'élargissement de l'action au plus grand nombre.
Naturellement, le syndicat ne détermine pas la nature profonde des revendications en fonction du nombre de salariés qui s'y inscrivent mais strictement selon leurs rapports à la condition ouvrière.
ARTICLE IV : LIENS ORGANIQUES.
La présente création syndicale est une entité juridique à part, relevant pour son usage et son droit propre des dispositions générales contenues dans le livre quatrième, Titre premier, Chapitre préliminaire 1,et 2 du code du travail.
Mais parallèlement, elle constitue un acte de reconstruction qui s'inscrit dans le cadre d'un projet fédéral à destination de la branche P.T.C.G. et dans la perspective d'initiatives futures de nature confédérale, à dimension multiprofessionnelle.
Le syndicat D.P.I.O ainsi fondé adopte donc l'ensemble des principes édictés par le centre fédéral provisoire D.P.I.O. et soutient notamment le manifeste du bureau central d'organisation (documents annexés au dépôt des présents statuts).
Il y adhère par cotisation annuelle à concurrence de 25 % de ses cotisations de base versées au syndicat départemental s'il en existe un ou, à défaut, au bureau central d'organisation. En retour, il reçoit autant que de besoin, soutien, appui, littérature syndicale générale et aide à l’éducation ouvrière.
ARTICLE V : CHAMP PROFESSIONNEL ET GEOGRAPHIQUE D'INTERVENTION.
L'organisation D.P.I.O ainsi présentée se définit en premier lieu comme syndicat local sur les sites France-Télécom Mais elle agît pour la constitution sinon le renforcement d'un syndicat D.P.I.O. départemental sur tout le secteur de Seine et marne en direction des salariés de toute activité publique ou privée dans la branche indiquée. (P.T.C.G)
De ce point de vue, le syndicat local D.P.I.O. détermine de manière autonome son évolution de structure, en utilisant toutes les possibilités et tous les mécanismes associatifs et coopératifs qu'il juge opportun (création de comités provisoires ou permanents entre salariés d'établissements différents) avec pour seule règle, le développement maximum de la solidarité et de la conscience de classe des salariés et l'élargissement des bases d'organisation.
A terme, il constitue un syndicat départemental de secteur professionnel.
ARTICLE VI. : PRINCIPES STRUCTURELS EVOLUTIFS.
Cette organisation D.P.I.O s'inscrit désormais dans les perspectives de la reconstruction syndicale générale.
Aussi doit-elle prévoir des structures évolutives.
A sa fondation, le syndicat local D.P.I.O se donne un bureau provisoire constitué de trois Membres :
le président, le secrétaire, le trésorier.
Le bureau a la direction et la responsabilité du syndicat tant que les conditions de nombre ne permettent pas de fixer valablement l'ensemble des structures de base propres aux conceptions démocratiques ouvrières de la D.P.I.O.
Il organise sans tarder l'assemblée générale pour décider la constitution et le fonctionnement actuel possible du syndicat et de ses instances.
Dans ce cadre, est immédiatement institué et codifié le principe fondamental du pouvoir collectif, à savoir :
- Le droit pour tout membre du syndicat d'adresser au bureau toute motivation écrite, y compris la mise en cause d'un mandat, et l’obligation pour le bureau de diffuser cette motivation et le cas échéant une réponse à l’ensemble des membres du syndicat local.
- Le droit pour le tiers des membres du syndicat de convoquer l'assemblée générale sur ordre du jour de son choix, y compris la question éventuelle de la révocation.
Au fur et à mesure des possibilités ouvertes par le nombre des adhérents, viennent la constitution de l'assemblée permanente, puis des instances démocratiques dites "horizontales" dont l'étude et la conception sont désormais la tâche du centre fédéral D.P.I.O. et dont la mission est la préservation de l'intégrité du syndicat, d 'assurer son contrôle démocratique au regard des divers aspects, idéologique, moral, matériel, financier.
ARTICLE VII : DEFINITION, ROLES, ET FONCTIONNEMENT DES INSTANCES.
1/ L'assemblée générale.
Elle se compose de l'ensemble des membres de l'organisation, tant que son importance n 'impose pas le système de délégation démocratique.
Elle se réunit une fois par an.
En temps normal elle est organisée sur rapport et sous la présidence du bureau sortant, lequel n'intervient dans les candidatures aux nouvelles instances qu'à titre consultatif.
Elle adopte par débat et mise aux voix : critiques, propositions et rapports, en tant que droit ouvert à toute l'assemblée et sans restriction de forme, concernant les thèmes revendicatifs de l'organisation, les types d'actions et les mots d'ordre généraux qui s'y rapportent.
Elle statue sur les propositions d'adhésion, de rappel à l'ordre, d'exclusion ou de révocation.
Elle procède, dès que les conditions de nombre le permettent valablement, à la constitution et
la mise en place des différentes instances de l'organisation.
A défaut elle assume directement le renouvellement du bureau.
Au terme du développement complet du syndicat D.P.I.O, elle organise, selon les procédures consacrées, le renouvellement de l'assemblée permanente et du bureau.
Selon ces procédures, comprenant d'abord propositions de candidatures initiales de l'assemblée permanente sortante, débat et propositions libres de l'assemblée elle-même puis vote, se trouve élue la nouvelle assemblée permanente au suffrage direct de l'assemblée générale.
Ensuite viennent les propositions de candidatures faites par l'assemblée permanente nouvellement élue en vue du renouvellement du bureau, et soumises également au débat libre puis au suffrage direct de l'assemblée générale.
Les mécanismes et principes démocratiques relatifs à tous les travaux, décisions et élections sus-indiquées, sont précisés dans les textes annexes du centre fédéral.
2/ L'assemblée permanente.
Elle se compose d'un nombre de membres, au moins double de celui du bureau.
Elle se réunit à intervalles appropriés à la dimension et aux besoins du syndicat sur convocation et sous la présidence du bureau.
Elle est chargée d'appliquer sur le terrain les orientations fondamentales du syndicat adoptées par le congrès et l'assemblée générale départementale, ainsi que les décisions de l’assemblée générale locale.
Elle assume ainsi l'action et l'activité permanentes.
Elle prend toutes les décisions immédiates d'intervention et de propagande qui s'imposent, en conformité avec les principes idéologiques de l'organisation.
Elle administre également les ressources et le développement du syndicat tout en veillant à son intégrité et à sa constance idéologiques.
A cet effet, elle s'attache à qualifier et à exposer toutes les questions susceptibles de valoir le recours de droit aux instances extraordinaires, le cas échéant aux instances horizontales.
Elle assure enfin le contrôle financier du syndicat.
3/ Le bureau.
Il se compose outre le président, d'un secrétaire et d'un trésorier.
Il se réunit autant que de besoin, assurant le suivi au plus près de la vie du syndicat dont il a pour rôle d'impulser et d'animer le développement et l'action.
Il prépare le travail de l'assemblée permanente dont il fait partie de droit avec voix décisive pour les questions d'action et voix consultative pour les questions d'organisation (renouvellement d'instances, préparation d'assemblée générale, problèmes internes...).
Il a qualité de porte-parole de l'organisation et à ce titre a la responsabilité et l'exclusivité de la diffusion de la propagande écrite du syndicat.
ARTICLE VIII : SIEGE DU SYNDICAT LOCAL D.P.I.O.
Le siège social du syndicat est fixé à l’adresse suivante :
ARTICLE IX : ADHESION AU SYNDICAT D.P.I.O.
Les statuts du centre fédéral provisoire définissent et expliquent trois positions d'adhésion au syndicat : militant, diffuseur ou sympathisant, ainsi que les réserves ou incompatibilités hormis lesquelles, tout salarié, contractuel, agent public ou Fonctionnaire peut adhérer au syndicat D.P.I.O. de son secteur, de sa branche ou lieu professionnel, et le quitter librement.
Il va de soi que la position de militant ne peut être acquise que par les mécanismes de la démocratie interne.
Les cotisations respectives de ces trois positions sont mensuellement de :
- 0,25% du salaire pour le militant.
- 0,15% du salaire pour le diffuseur.
- Une cotisation fixe de 15 euros par an pour le sympathisant.
La condition sine qua none d'appartenance au syndicat est naturellement le paiement d'une cotisation quelle qu'elle soit. Les difficultés financières de chacun peuvent faire l'objet d'un examen collectif avec dérogation provisoire démocratiquement décidée à la majorité des deux tiers. Ainsi le changement de position dans l'appartenance au syndicat n'est-il pas reconnu comme solution dérivative aux difficultés financières de tel ou tel membre.
ARTICLE X : LEGALITE INTERNE DU SYNDICAT, MODIFICATION DES STATUTS,
PROPRIETE DU SIGLE.
Les principes fondamentaux contenus dans les présents Statuts, notamment le constat de la lutte des classes, la prise en compte et la défense des seuls intérêts correspondant, la conduite d'un syndicalisme concret et non bureaucratique avec rejet du corporatisme, la démocratie avec clause révocatoire, ne sauraient être remis en cause sans vider de son contenu et de son but le syndicat D.P.I.O.
La référence et la fiabilité idéologique D.P.I.O. sont donc de facto garanties par l'adoption des statuts du centre fédéral provisoire, lequel centre est reconnu jusqu’à l'avènement de conditions nouvelles comme seul auteur et propriétaire du sigle et de l'intitulé.
Ces dispositions impliquent, de manière consciente et librement consentie, tant l'indépendance juridique et la liberté d’initiatives du présent syndicat que son harmonie idéologique avec le centre fédéral provisoire.
Hormis la nécessaire persistance de ces principes, il va sans dire que certaines modifications ou aménagements peuvent être dictés par l'expérience et le fonctionnement même de l'organisation.
Dans ce cas, il appartient à l'assemblée permanente de faire les propositions qu'elle juge utiles et justifiées en la matière, lesquelles propositions après ratification par l'assemblée générale sont présentées au centre fédéral provisoire.
Cette situation figure parmi celles de nature à constituer et convoquer un congrès d'unification en vue de la création définitive de la Fédération Syndicale D.P.I.O. P.T.C.G.
ARTICLE XI : DIFFERENDS INTERNES.
Aucun désaccord, aucun retrait par rapport aux décisions ou au fonctionnement du syndicat qu'il soit individuel ou collectif ne saurait être considéré comme une faute et justifier un comportement sectaire de la part du syndicat et surtout pas de la part des dirigeants.
L'article VII du titre I des statuts du centre fédéral éclaire en détail cette proposition (droits démocratiques réciproques du syndicat et du syndiqué).
Le syndicat D.P.I.O ne conçoit le principe de sanction envers ses membres que pour manquement délibéré aux fondements statutaire et idéologique de l'organisation dans l'intention consciente et volontaire de nuire.
Il va de soi par exemple que toute action de sape ou de malveillance à l'encontre du syndicat, tout préjudice aux intérêts de classe d'un ou plusieurs collègues syndiqués ou non, commis dans un esprit d'intelligence avec l'employeur ou ses représentants, sont des cas qui appellent des mesures conservatoires immédiates.
Le Bureau a la charge d'instruire toute situation de ce type.
Il présente un rapport à l'assemblée permanente au cours de laquelle le ou les intéressés ont droit de défense.
Selon les cas l'assemblée permanente prononce un rappel à l'ordre ou un avis d'exclusion.
Ces actes syndicaux sont nominatifs.
ARTICLE XII : APPARTENANCE A D'AUTRES ORGANISATIONS.
Seuls les membres sympathisants de la D.P.I.O peuvent appartenir à d'autres organisations syndicales. Mais s'agissant des organisations traditionnelles, au regard de leur état de déchéance et du rôle négatif qu'elles jouent désormais il est clair que les principes statutaires de la D.P.I.O sont, même pour un membre sympathisant, difficilement compatibles avec un rôle actif dans les organisations sus-indiquées, revenant pour ainsi dire à soutenir leur survie et en conséquence, retarder un peu plus à la réhabilitation de l'héritage ouvrier.
Tout en admettant qu'une situation transitoire puisse être intelligemment vécue en toute honnêteté et en toute confiance mutuelle, la D.P.I.O incite ses membres sympathisants à rompre toute attache avec les syndicats traditionnels.
Par ailleurs, aucun membre de la D.P.I.O ne peut être affilié à une organisation notoirement réactionnaire ou fascisante.
En dehors de ces restrictions, auxquelles se conforme chaque membre en toute connaissance de cause, la D.P.I.O ne formule à l'égard de ses adhérents aucune réserve politique, ethnique, culturelle ou religieuse.
ARTICLE XIII : RAPPORT DE LA D.P.I.O AVEC LES AUTRES ORGANISATIONS.
Aux conditions édictées par les statuts du Centre Fédéral, le syndicat local D.P.I.O apprécie l'opportunité et l'utilité de toute activité ou action ponctuelles (avec des membres d'organisations traditionnelles connus pour leur honnêteté militante et leur distance avec leurs appareils respectifs).
Dans le même esprit, l'unité d'action ponctuelle est systématiquement recherchée avec toutes autres structures ou groupes organisés se réclamant de la reconstruction et en apportant des preuves tangibles.
Parallèlement à ces principes qui définissent plus précisément les rapports de terrain, le syndicat recherche constamment des formes possibles pour l'établissement de liens coopératifs durables avec les groupes ou organisations nouvelles.
De la même manière, l'indépendance et l'activité spécifique D.P.I.O sont reprises dans les conditions et aux moments que le syndicat estime opportuns.
Par contre, en aucune circonstance, l'organisation D.P.I.O en temps que telle ou ses membres à titre personnel autres que sympathisants, ne saurait s'afficher dans une autre position qu'observateur critique dans des situations collectives comportant la présence d'un sigle quelconque d'organisation traditionnelle, et encore moins dans une configuration sous contrôle de ces organisations.
ARTICLE XIV : Propriété Morale et Matérielle. Intégrité du Syndicat local dans la structure d'ensemble.
Le Syndicat local peut, en session d'assemblée générale, adopter à la majorité des deux tiers toute proposition d'évolution de structure dans l'esprit de la reconstruction et utile à la réhabilitation des principes de lutte de classe.
Ce type de proposition qui exclue toute fusion ou adhésion séparée à une organisation ou fédération ouvrière traditionnelle est remise à l'examen du Centre Fédéral qui l'étudie avec le Syndicat local concerné dans le cadre de la propriété et de l'intégrité du sigle.
A l’exception de cette situation particulière dans laquelle les dispositions de propriété morale et matérielle sont examinées à la demande, les adhérents ont d'office la qualité de copropriétaires des biens du syndicat, avec tous les droits et obligations que cela leur confère.
Ils perdent immédiatement cette qualité dès qu'ils ne sont plus membre du Syndicat.
La propriété du Syndicat est donc collective et indivise. Il gère ses finances et ses acquisitions en toute autonomie par rapport au centre fédéral.
Toutefois, en cas de dissolution ou de déchéance de l'organisation, les membres restant de l'organisation, même minoritaires, ont le pouvoir de sauvegarde de la propriété matérielle du syndicat D.P.I.O (biens, acquisitions etc.), lequel pouvoir se résout par le transfert des biens au bénéfice du Centre Fédéral.
Pour le Syndicat,
Le Bureau Central d' Organisation D.P.I.O
le 15 Novembre 2003
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